conditions d'utilisation

simplehuman ("simplehuman") assure l’entretien du Site web simplehuman.com/fr ("Site"). Ce document décrit les conditions d’utilisation de ce Site ("Conditions d’Utilisation"). En utilisant ce Site, vous acceptez d’être lié par ces Conditions d’Utilisation et la Politique de la Confidentialité de simplehuman.com/fr. De plus vous acceptez de suivre les Conditions d’Utilisation, et toutes les lois et règlements qui s’appliquent à ce Site. simplehuman se réserve le droit de changer les Conditions d’Utilisation à tout moment, les changements s’appliquent dès son téléchargement sur le Site. Nous vous conseillons de vérifier cette page régulièrement. Lorsqu’il y aura des mises à jour, nous les marquerons en bas des Conditions d’Utilisation. Si vous violez ces Conditions d’Utilisation, simplehuman peut vous interdire l'accès au site et/ou lancer une procédure judiciaire à votre encontre.

Autorisation Limitée

Nous vous accordons une autorisation limitée, non exclusive et non transmissible, d’utiliser et d’accéder à ce Site, conformément aux règlements et restrictions de ces Conditions d’Utilisation. En outre simplehuman peut limiter les parties du Site, les services, ou votre accès total ou partiel au Site, sans avertissement ou responsabilité. Vous n’avez pas de droit d'accès au logiciel propriétaire ni aux documents rapportés fournis pour vous donner accès au Site (si c’est le cas). Sauf disposition contraire dans les Conditions d'Utilisation, vous n'avez pas le droit, directement ou indirectement, de posséder, d'utiliser, de prêter, de vendre, de louer, de céder sous licence, de céder, de copier, de traduire, de modifier, d’adapter, d’améliorer ou de créer une œuvre nouvelle ou dérivée, ou d’afficher, de distribuer, de représenter ou d’exploiter le Site ou son contenu (y inclus les logiciels) de n’importe quelle façon en tout ou en partie.

Utilisation Autorisée

Vous convenez que vous n’êtes autorisé à visiter, voir et conserver une copie des pages du présent Site que pour votre propre usage personnel, et que vous ne devez pas doubler, télécharger, publier, modifier ou distribuer le matériel sur ce Site à des fins autres que personnelles, sauf autorisation contraire de simple humain de le faire. Vous acceptez également de ne pas vous connecter au site à des fins quelconques, sauf si cela est expressément autorisé par simplehuman. Le contenu et le logiciel de ce site sont la propriété de simplehuman et sont protégés par les lois américaines et internationales sur le droit d'auteur.

Vos Déclarations

En allant sur le Site, vous déclarez et garantissez que (a) vous avez au moins 13 ans ; (b) vous habitez en France ; et (c) que tous les documents quelconques soumis à simplehuman via le Site, ou pour mettre sur le Site ne vont pas plagier, violer ni porter atteinte aux droits d’une tierce partie, y inclus les secrets commerciaux, les copyrights, la marque déposée, les habillages commerciaux, la confidentialité, les brevets, ni tout autre droit personnel ou de propriété.

Consommateurs Uniquement

simplehuman vend et expédie ses produits uniquement auprès des consommateurs et se reserve le droit de refuser ou d'annuler votre commande si nous soupçonnons que votre achat est destiné à sa revente.

Pas d’Usage à des Fins Commerciales

Il est interdit d'utiliser ce Site à des fins commerciales tels que la vente de marchandises ou de services de toute nature. Il est nécessaire d'obtenir l’autorisation écrite de simplehuman avant de faire des offres commerciales de toute nature sur le Site, que ce soit en faisant de la publicité, des sollicitations, des liens, ou tout autre type de communication. simplehuman entamera une enquête et engagera des poursuites envers quiconque viole cette disposition, y inclus sans se limiter à enlever la communication litigieux du Site et d’interdire les violateurs d’accéder au Site.

Présentation du programme de parrainage Refer-a-Friend de simplehuman

Parrainez un ami lors de son premier achat et bénéficiez de 10 euros de réduction sur votre prochaine commande supérieure à 20 euros (hors livraison et taxes) sur simplehuman.com (une réduction par filleul éligible). De plus, votre filleul recevra un code promo d'une valeur de 10 euros sur son premier achat de 20 euros ou plus sur simplehuman.com. Si votre filleul effectue ses achats sur simplehuman.com avant la réception de l'email de parrainage, il ne sera pas éligible au programme et vous ne pourrez pas bénéficier de la réduction.

Vous recevrez un email avec un code promo environ 6 jours après le premier achat éligible de votre filleul sur simplehuman.fr. Pour activer votre promotionnel, saisissez-le dans la case coupon/code promo au moment du paiement. Vous ne pouvez utiliser qu'un seul code promotionnel par commande (hors livraison et taxes). Le code promotionnel n'est valable qu'une fois et le montant non dépensé sera perdu après l'utilisation. Votre code promotionnel expirera 1 an après la livraison initiale à l'adresse de courrier électronique enregistrée de votre ami. Les codes promotionnels n'ont pas de valeur en espèces et ne peuvent pas être échangés contre des espèces. Les codes promotionnels et promotions ne peuvent pas être combinés et ne sont pas valables pour des achats antérieurs.

Pour parrainer vos filleuls, renseignez les informations dans ce widget et cliquez sur "Partager". Vous pouvez partager par courrier électronique ainsi que sur les réseaux sociaux (Facebook, Twitter, etc.). Lorsque vous partagez, un lien unique est créé. Après avoir cliqué sur ce lien, votre ami recevra une invitation avec toutes les instructions pour obtenir son code promotionnel. Pour être éligible, votre ami doit se rendre sur le site simplehuman.com et y effectuer son premier achat en utilisant le lien unique fourni dans son invitation.

Vous et votre filleul devez être âgé de 18 ans ou plus pour participer à ce programme. Conditions, fonctionnalités, disponibilité, service et options de support sous réserve de modification sans préavis. simplehuman et ses fournisseurs de services de programme se réservent le droit de retarder, d’annuler, de révoquer ou d’empêcher les crédits pour tout cas suspect d’utilisation frauduleuse ou d’utilisation abusive des services simplehuman ou de ce programme. Les codes promotionnels peuvent être vérifiés à la seule discrétion de simplehuman. Vous ne pouvez pas utiliser de spam ou envoyer d'emails non sollicités à des personnes que vous ne connaissez pas personnellement pour collecter des codes promotionnels et vous ne pouvez pas collecter des codes promotionnels en publiant des messages sur des forums de discussion ou d’autres sites en ligne, ce qui représente une violation des conditions d’utilisation de ces lieux.

Promotions simplehuman

offre nouvel adhérent par email

Offre valide pendant 60 jours à compter de la date d'émission.

simplehuman peut proposer à l'achat une commande qualifiante éligible à une offre promotionnelle pendant la période promotionnelle. La remise s'applique à l'ensemble de la commande, y compris les offres groupées et les articles soldés. La remise sera appliquée au moment du paiement avec saisie du code de remise. Le code de remise est à usage unique. Si vous retournez l'article qualifié, le montant du remboursement sera égal au prix avec remise tel qu'au moment de l'achat. Veuillez consulter notre page information retour pour les autres conditions relatives aux retours.

Les promotions ne peuvent pas être combinées et ne sont pas valides lors d'achats antérieurs. Seulement valable sur les commandes britanniques nationales. Un seul code de réduction pour votre commande totale (à l'exclusion de la livraison et des taxes) peut être utilisé à la fois. Le code de réduction n'est pas transférable et tout montant restant sera perdu après utilisation initiale. Les codes de réduction et autres codes promotionnels n'ont pas de valeur en espèces et ne peuvent pas être rachetés pour de l'argent. simplehuman reserve le droit de changer ou de mettre fin à des promotions à tout moment.

offre d'échantillon de sacs poubelles

Offre valide pendant 1 semaine à compter de la date d'émission.

simplehuman peut proposer à l'achat une commande qualifiante éligible à une offre promotionnelle pendant la période promotionnelle. Les articles qui font partie de la promotion sont tels qu'indiqués dans la campagne promotionnelle et ne peuvent pas être remplacés ou échangés. Ils font l'objet d'un étiquetage clair et sont présentés dans le cadre de la promotion ou de l'événement dans la campagne marketing (à savoir email, réseaux sociaux, publipostage etc.). L'offre s'applique uniquement aux sacs poubelles sur mesure. La remise sera appliquée au moment du paiement avec saisie du code de remise. Il est utilisable une seule fois. Un seul code par client. Si vous retournez l'article qualifié, le montant du remboursement sera égal au prix avec remise tel qu'au moment de l'achat. Veuillez consulter notre page information retour pour les autres conditions relatives aux retours.

Les promotions ne peuvent pas être combinées et ne sont pas valides lors d'achats antérieurs. Seulement valable sur les commandes britanniques nationales. Un seul code de réduction pour votre commande totale (à l'exclusion de la livraison et des taxes) peut être utilisé à la fois. Le code de réduction n'est pas transférable et tout montant restant sera perdu après utilisation initiale. Les codes de réduction et autres codes promotionnels n'ont pas de valeur en espèces et ne peuvent pas être rachetés pour de l'argent. simplehuman reserve le droit de changer ou de mettre fin à des promotions à tout moment.

offre d'enregistrement de produit

Offre valable pour 1 semaine à compter de la date d'émission.

simplehuman peut mettre à disposition pour l'achat une commande admissible qui est admissible à une offre à prix réduit pendant la période promotionnelle. La réduction s'applique à la commande totale, à l'exclusion des paquets et des articles de vente. La remise sera appliquée au moment du paiement avec saisie du code de remise. Le code de remise est à usage unique. Si vous retournez l'article qualifié, le montant du remboursement sera égal au prix avec remise tel qu'au moment de l'achat. Veuillez consulter notre page information retour pour les autres conditions relatives aux retours.

Les promotions ne peuvent pas être combinées et ne sont pas valables pour des achats antérieurs. Un seul code de remise par commande peut être utilisé (hors livraison & taxes). Le code de remise n'est pas transférable et tout solde restant sera perdu après utilisation initiale. Les codes de remise et autres codes promotionnels n'ont pas de valeur en espèces et ne peuvent pas être échangés contre des espèces. simplehuman se réserve le droit de modifier ou d'interrompre les promotions à tout moment.

Liens et Résultats des Recherche

Le Site peut produire automatiquement des résultats des recherches qui référencent ou mettent un lien vers des sites de tierces parties sur l’ensemble de I'Internet. simplehuman n’a aucune autorité sur ces sites, ni sur leur contenu. simplehuman ne promeut pas le contenu des sites des tierces parties, ni le représente ou le garantit, y inclus sur la présence ou non de virus qui pourraient détruire votre ordinateur. En utilisant ce Site pour chercher un lien vers un autre site, vous acceptez et comprenez que vous ne pouvez adresser aucune réclamation à simplehuman pour tout dommage ou perte résultant de votre utilisation de ce Site pour obtenir des résultats des recherches ou des liens vers d’autres sites. Si vous rencontrez un problème avec un lien, nous vous prions de nous contacter sur ici.

Commentaires et Informations

Tout commentaire que vous soumettrez sur ce site ne sera pas considéré comme confidentiel. simplehuman a le droit d'utiliser ce genre d'information dans une capacité illimitée.

Politique de Copyright

simplehuman peut mettre fin aux avantages de tous ceux qui utilisent ce Site pour transmettre illégalement des documents sous copyright sans autorisation, sans consentement exprès, sans défense valide ou sans exemption d'utilisation équitable pour le faire. Si vous soumettez des informations à ce Site, vous garantirez que l'information ne porte pas atteinte aux droits d'auteur ou aux autres droits des tierces parties.

Propriété Intellectuelle

Bien que simplehuman ne soit pas responsable du contenu, de la qualité, ou la précision des données fournies par les utilisateurs du Site ; des compilations de ces données, des textes, des informations et d’autres documents sont disponibles via le système simplehuman. Les Documents En Ligne sont la propriété intellectuelle de simplehuman, et ils sont protégés par les lois de propriété intellectuelle américaines et internationales. Il est interdit de copier, redistribuer les Documents En Ligne en tout ou en partie sans autorisation écrite de simplehuman, sauf dans les cas expressément et spécifiquement permis par les Conditions d’Utilisation.

Les Documents En Ligne sont, et resteront, la propriété exclusive de simplehuman. Tous les droits, titres de propriété et intérêts pour les Documents En Ligne seront et resteront acquis à simplehuman uniquement. Vous n’aurez en aucun cas le droit de directement ou indirectement posséder, utiliser, copier, prêter, vendre, louer, autoriser, céder sous licence, céder, de redistribuer, attribuer, ou sinon de transmettre les Documents En Ligne ou les droits à ceux-ci, sauf dans les cas expressément et spécifiquement permis par les Conditions d’Utilisation. Rien dans ces Conditions d’Utilisation ne vous donnera de droit, de titre de propriété, ou d'intérêt, sauf dans le cadre d’une licence avec des droits clairs et sous réserve des limitations ci-incluses. Rien dans ces Conditions d’Utilisation ne vous autorise directement ou indirectement d’utiliser les Documents En Ligne pour revendre un produit ou d’utiliser les Documents en Ligne de manière à faire de la concurrence avec simplehuman.

Vous reconnaissez et acceptez que tous les droits, les titres de propriété, et les intérêts sont auprès de simplehuman ainsi que toutes copies, traductions, modifications, adaptations, œuvres dérivées ou améliorations des Documents En Ligne, faits pour ou par vous. Suite à une demande de la part de simplehuman, vous devez exécuter, ou obtenir l’exécution de tout ce qui est nécessaire pour attribuer ces droits, titres de propriété ou intérêts, à simplehuman, ou pour corriger ces droits, titres de propriété ou intérêts sous le nom de simplehuman.


Violation des Conditions d’Utilisation

Vous comprenez et acceptez qu’à la discrétion de simplehuman, et sans avertissement, simplehuman pourra mettre fin à votre accès au Site, ou fera le nécessaire pour enlever des informations non autorisées, si simplehuman pense que l'information que vous avez fournie viole, est en contradiction avec les Conditions d'Utilisation, ou bien qu'elle viole les droits de simplehuman, d'une tierce partie ou la loi. Vous acceptez qu’il est possible que des dommages pécuniaires ne soient pas un recours suffisant pour une violation de ces Conditions d’Utilisation, et vous consentez aux mesures injonctives et à d’autres réparations justes suites aux telles violations. simplehuman peut communiquer vos informations s’il l'est exigé par la loi ou par une assignation de témoin.

Loi Applicable

Les lois de l’Angleterre et du Pays de Galles régissent l’utilisation de ce Site et les Conditions d’Utilisation, sans égard aux conflits de lois ou de principes. Tout litige qui pourrait arriver lié à celles-ci sera résolu par un tribunal compétent de juridiction en Angleterre et au Pays de Galles.

Indemnité

Vous acceptez d’indemniser et de ne pas tenir simplehuman, ses subsidiaires, ses associés, ses fonctionnaires, agents et d’autres partenaires et personnels, responsables des pertes, des dettes ou des demandes, y inclus les frais raisonnables des avocats demandés par une tierce partie, suite à ou lié à votre utilisation du Site, y inclus votre utilisation du Site pour fournir un lien à un autre Site ou pour mettre en ligne un document ou d’autres informations, ou votre rupture des Conditions d’Utilisation.

Autorisation Acquise de Votre Part

En fournissant des documents à simplehuman ; y inclus la soumission ou le téléchargement de documents à utiliser sur le Site, vous déclarez et garantissez que vous, ou le propriétaire de tous les droits au contenu ou aux documents, les avez donnés expressément, irrévocablement et à perpétuité à simplehuman. Vous déclarez aussi que simplehuman a le droit de les utiliser partout dans le monde dans toutes les langues, et d’exploiter en tout, ou en partie ce que vous avez fournis. simplehuman peut publier et distribuer tout contenu soumis à sa discrétion en déposant n’importe quel moyen existant ou qui se développera dans l’avenir. Vous vous engagez à renoncer à toute réclamation et vous n'aurez aucun recours contre simplehuman pour toute violation ou détournement présumé ou réel de tout droit de propriété dans toute communication, dans tout contenu ou dans tout document soumis à simplehuman. Toute communication ou document que vous envoyez à simplehuman ne sera pas considéré comme confidentiel, ni appartenant à son propriétaire, et il peut être diffusé ou utilisé par simplehuman à toutes fins, y inclus mais sans se limiter au développement, la création, la fabrication ou la commercialisation des produits ou des services.

La Publicité

Il se peut que le Site contienne des publicités et/ou des parrainages. Les annonceurs et/ou les parrains qui fournissent ces publicités et parrainages sont seulement chargés d’assurer la précision des publicités soumises pour mettre sur les Services et d’assurer qu’elles sont conformes aux lois applicables. simplehuman n'est pas responsable des actes ou omissions d'un annonceur ou d'un parrain.

Opération des Services

simplehuman gère ce Site de Torrance en Californie, États-Unis. simplehuman ne garantit pas que ce Site soit approprié pour une utilisation sur un autre territoire. Si vous utilisez ce Site à l'étranger, vous serez chargé d’assurer qu’il est conforme aux normes locales. VVous ne devez pas utiliser, exporter ou réexporter aucun document de ce Site qui viole des lois ou des réglementations, y inclus mais sans se limiter aux lois et réglementations d’exportation américaines.

Acceptation de Commande / Confirmation.

simplehuman peut, à sa discrétion, refuser ou annuler une commande et en limiter les quantités. Il est possible que simplehuman ait besoin de plus d’informations avant de pouvoir accepter ou traiter une commande. Une fois que nous aurons reçu votre commande, nous vous enverrons une confirmation de commande par email. La réception d’une confirmation de commande ne signifie ni une acceptation de votre commande de notre part, ni notre accord de vendre ; il s'agira uniquement d'une confirmation de réception de commande, sans engagement de notre part. simplehuman se réserve le droit d’accepter ou de refuser la commande après sa reception, sans avoir à se justifier.

Interprétation

Ces Conditions d’Utilisation replacent tout accord ou communication concernant ce qui a été expliqué dans ces Conditions D’Utilisation. Toute renonciation ou modification à ces Conditions d’Utilisation ne sera valide que si elle est faite par écrit et si elle est signée et autorisée par un fonctionnaire chez simplehuman.

Divisibilité

Si une partie de ces Conditions d’Utilisation devient non valide, nulle ou inexécutable, le reste de ce document demeurera néanmoins en vigueur.

Têtes de Chapitres

Les têtes de chapitres dans ces conditions ne sont qu’une commodité, et elles ne précisent, ne limitent, ni développent aucune partie de ces conditions.

Conditions de Marque.

La liste ci-dessous cite quelques marques de simplehuman. Lorsque vous utilisez les marques dans vos publications, que ce soit sur papier ou en ligne, il faut y inclure le symbole correct, soit un ™ ou un ® après la phrase.

L'absence d'un nom ou d’un logo de cette liste ne constitue pas une renonciation de la marque de simplehuman ou d'autres droits de propriété intellectuelle à ce nom ou logo.

2 year warranty icon®
5 year warranty icon®
10 year warranty icon®
adaptive sensing™
nano-silver clear coat icon™
bag tuck®
bucket park®
butterfly step can®
daily tools®
dynamic sensing®
fingerprint-proof icon®
iamsteel™
lid shox®
liner rim icon™
liner pocket®
liner pocket icon®
multi-sense®
odorsorb®
sensor icon® (with three arcs)
sensor icon® (with four arcs)
simplehuman®
simplehuman app icon™
simplehuman bin™
smart bucket®
tools for efficient living®
touch-bar®
tru-lux®

Cette liste inclut les mises à jour au 24 septembre 2020 et peut ne pas comprendre l'ensemble des marques déposées de simplehuman.